Règlement (CELEX 32000R1578) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 19/07/2000 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32000R1578)
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CELEX 32000R1578)
VersionVersion d'origine (CELEX 32000R1578)
RéférenceAnnexe du règlement (CELEX 32000R1578)EUR-Lex →

ENQUÊTE SUR LES FORCES DE TRAVAIL

concernant la spécification du module ad hoc 2001 sur la durée et l'organisation du temps de travail

1. États membres et régions concernés: tous

2. Les données ne sont collectées que pour l'activité principale

3. Les variables seront codées de la manière suivante:

>TABLE>

4. Les variables relatives au travail le soir, la nuit, le samedi, et le dimanche qui apparaissent dans les colonnes 205 à 208 de l'annexe du règlement (CE) n° 1575/2000 concernant la codification à utiliser pour la transmission des données à compter de 2001 doivent être collectées en 2001 pendant une période de référence identique à celle du module ad hoc visé à l'article 1er du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000R1578. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).