Règlement (CELEX 32000R1760) · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/04/2021 (consolidation EUR-Lex 02000R1760-20210421, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/07/2000).

TexteRèglement (CELEX 32000R1760)
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CELEX 32000R1760)
VersionConsolidée au 21/04/2021 (CELEX 02000R1760-20210421)
RéférenceAnnexe I du règlement (CELEX 32000R1760)EUR-Lex →

MOYENS D’IDENTIFICATION

A) MARQUE AURICULAIRE CLASSIQUE

APPLICABLE À PARTIR DU 18 JUILLET 2019:

B) DISPOSITIF D’IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE SOUS FORME DE MARQUE AURICULAIRE ÉLECTRONIQUE

C) DISPOSITIF D’IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE SOUS FORME DE BOLUS RUMINAL

D) DISPOSITIF D’IDENTIFICATION ÉLECTRONIQUE SOUS FORME DE TRANSPONDEUR INJECTABLE.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02000R1760-20210421. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).