Règlement (CELEX 32000R2578) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/11/2000) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CELEX 32000R2578)
RattachementRèglement (CELEX 32000R2578)
Versionacte d'origine du 17/11/2000 (CELEX 32000R2578)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CELEX 32000R2578)EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 104/2000(2) introduit en son annexe IV cinq nouvelles espèces éligibles aux mécanismes d'intervention d'organisation commune des marchés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32000R2578. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).