Décision 2001/148/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/148/CE
RattachementDécision 2001/148/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32001D0148)
Référencearticle 1 de la décision 2001/148/CEEUR-Lex →

La présente décision est applicable aux équipements fonctionnant sur 457 kHz et destinés aux personnes ensevelies sous la neige à la suite d'une avalanche, ci-après dénommés "balises d'avalanche".

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