(3) Les essais effectués conformément aux directives précitées ont été réalisés aussi bien avec l'alimentation à l'essence qu'avec l'alimentation au gaz de pétrole liquéfié et les valeurs limites à observer ont été respectées dans les deux modes d'alimentation. Les émissions polluantes enregistrées se sont avérées plus réduites avec une alimentation au gaz de pétrole liquéfié et une équivalence de protection de l'environnement est donc assurée.
Décision 2001/344/CE · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/04/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2001/344/CE
RattachementDécision 2001/344/CE
Versionacte d'origine du 19/04/2001 (CELEX 32001D0344)
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