Décision 2001/685/CE · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/02/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2001/685/CE
RattachementDécision 2001/685/CE
Versionacte d'origine du 13/02/2001 (CELEX 32001D0685)
RéférenceConsidérant 16 de la décision 2001/685/CEEUR-Lex →

(16) CRI prévoit la construction d'une nouvelle installation destinée à la production de catalyseurs à base de métaux lourds, d'une capacité de [...](24) tonnes par an, ainsi que d'une installation de fabrication de catalyseurs à base de métaux précieux, d'une capacité de [...](25) tonnes par an. Pour cette dernière installation, il est prévu d'utiliser les bâtiments actuels et - après une modernisation approfondie - une partie de l'équipement technique actuel, tandis qu'une partie de l'installation sera une construction neuve. Au total, le plan de restructuration prévoit une capacité de production de [...](26) tonnes par an. Par conséquent, la restructuration aboutirait à un accroissement de la capacité de plus de 100 %.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32001D0685. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).