Décision (CELEX 32001D0761) · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

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TexteDécision (CELEX 32001D0761)
RattachementDécision (CELEX 32001D0761)
Versionacte d'origine du 27/09/2001 (CELEX 32001D0761)
RéférenceConsidérant 5 de la décision (CELEX 32001D0761)EUR-Lex →

(5) Par sa décision 1999/175/Euratom(3), le Conseil a adopté un programme (Euratom) de recherche et d'enseignement dans le domaine de l'énergie nucléaire pour la période 1998-2002, DÉCIDE:

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