Décision 2001/872/CE · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

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TexteDécision 2001/872/CE
RattachementDécision 2001/872/CE
Versionacte d'origine du 07/12/2001 (CELEX 32001D0872)
RéférenceConsidérant 9 de la décision 2001/872/CEEUR-Lex →

(9) Le retrait du poisson doit être basé sur une analyse effectuée cas par cas des risques de propagation de la maladie, ainsi que de la gravité du foyer et des autres circonstances influençant les risques, et il doit tenir compte de l'expérience pratique et des preuves scientifiques actuelles.

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