Directive 2001/110/CE · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02001L0110-20260614, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/12/2001).

TexteDirective 2001/110/CE
IntituléANNEXE I — DÉNOMINATIONS, DESCRIPTIONS ET DÉFINITIONS DES PRODUITS
RattachementDirective 2001/110/CE
VersionConsolidée au 14/06/2026 (CELEX 02001L0110-20260614)
RéférenceAnnexe I de la directive 2001/110/CEEUR-Lex →

1. Le miel est la substance sucrée naturelle produite par les abeilles de l'espèce Apis mellifera à partir du nectar de plantes ou des sécrétions provenant de parties vivantes des plantes ou des excrétions laissées sur celles-ci par des insectes suceurs, qu'elles butinent, transforment en les combinant avec des matières spécifiques propres, déposent, déshydratent, entreposent et laissent mûrir dans les rayons de la ruche.

2. Les principales variétés de miel sont les suivantes:

a) en fonction de l'origine:

i) miel de fleurs ou miel de nectars:

le miel obtenu à partir des nectars de plantes;

ii) miel de miellat:

le miel obtenu essentiellement à partir des excrétions laissées sur les parties vivantes des plantes par des insectes suceurs (Hemiptères) ou à partir des sécrétions provenant de parties vivantes de plantes;

b) en fonction du mode de production et/ou de présentation:

iii) miel en rayons:

le miel emmagasiné par les abeilles dans les alvéoles operculées de rayons fraîchement construits par elles-mêmes ou de fines feuilles de cire gaufrées réalisées uniquement en cire d'abeille, ne contenant pas de couvain, et vendu en rayons, entiers ou non;

iv) miel avec morceaux de rayons:

le miel qui contient un ou plusieurs morceaux de miel en rayons;

v) miel égoutté:

le miel obtenu par égouttage des rayons désoperculés ne contenant pas de couvain;

vi) miel centrifugé:

le miel obtenu par centrifugation des rayons désoperculés ne contenant pas de couvain;

vii) miel pressé:

le miel obtenu par pressage des rayons ne contenant pas de couvain, avec ou sans chauffage modéré de 45 °C au maximum.

3. Miel destiné à l'industrie

Le miel qui a) peut être utilisé à des fins industrielles ou en tant qu'ingrédient dans d'autres denrées alimentaires destinées à être transformées et b) peut:

— présenter un goût étranger ou une odeur étrangère ou

— avoir commencé à fermenter ou avoir fermenté ou

— avoir été surchauffé, ou

— avoir été obtenu par l’élimination de matières étrangères inorganiques ou organiques d’une manière qui a pour résultat l’élimination de quantités significatives de pollen.

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