Directive 2001/113/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/06/2026 (consolidation EUR-Lex 02001L0113-20260614, la plus récente en français ; acte d'origine du 20/12/2001).

TexteDirective 2001/113/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDirective 2001/113/CE
VersionConsolidée au 14/06/2026 (CELEX 02001L0113-20260614)
RéférenceAnnexe II de la directive 2001/113/CEEUR-Lex →

Les produits définis à l'annexe I peuvent être additionnés des ingrédients suivants:

— miel tel qu'il est défini dans la directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel: dans tous les produits en remplacement total ou partiel des sucres,

— jus de fruits, concentrés ou non: seulement dans la confiture,

— jus d’agrumes, concentrés ou non: dans les produits obtenus à partir d’autres fruits: seulement dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra,

— jus de fruits rouges, concentrés ou non: seulement dans la confiture et la confiture extra fabriquées à partir de cynorhodons, fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges, prunes et rhubarbe,

— jus de betteraves rouges, concentrés ou non: seulement dans la confiture et la gelée fabriquées à partir de fraises, framboises, groseilles à maquereaux, groseilles rouges et prunes,

— huiles essentielles d’agrumes: seulement dans la marmelade d’agrumes et la marmelade-gelée,

— huiles et graisses comestibles comme agents antimoussants: dans tous les produits,

— pectine liquide: dans tous les produits,

— écorces d'agrumes: dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra,

— feuilles de Pelargonium odoratissimum: dans la confiture, la confiture extra, la gelée et la gelée extra, lorsqu'elles sont obtenues à partir de coings,

— spiritueux, vin et vin de liqueur, fruits à coque, herbes aromatiques, épices, vanille et extraits de vanille: dans tous les produits,

— vanilline: dans tous les produits,

— additifs alimentaires autorisés conformément au règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02001L0113-20260614. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).