L'annexe C du règlement (CE) n° 1547/1999 est modifiée comme suit:
La totalité du texte concernant la Roumanie est remplacée par le texte suivant: "ROUMANIE
1. Dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(1)"]:
a) Les déchets et les débris des métaux précieux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
NB:
Le mercure est explicitement exclu en tant que contaminant de ces métaux ou de leurs alliages ou amalgames.
b) Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Dans la section GE ("Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion"):
>TABLE>
3. Dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier"):
>TABLE>
4. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
5. Dans la section GO ("Autres déchets contenant principalement des constituants organiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières inorganiques"):
>TABLE>"
(1) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
ANNEXE D
L'annexe D du règlement (CE) n° 1547/1999 est modifiée comme suit:
1) La totalité du texte relatif à l'Albanie est remplacée par le texte suivant: "ALBANIE
1. Dans la Section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(1)"]:
Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Tous les types figurant dans la gestion GB ("Autres déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux").
3. Tous les types figurant dans la section GE ("Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion").
4. Dans la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
5. Tous les types figurant dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier").
6. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>"
2) La totalité du texte concernant le Brésil est remplacée par le texte suivant: "BRÉSIL
Tous les types qui figurent à l'annexe II sauf ceux énumérés à l'annexe B et sauf:
1. Dans la Section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique non susceptible de dispersion(2)"]:
Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Dans la section GB ("Autres déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux"):
>TABLE>
3. Dans la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
4. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>"
3) La totalité du texte relatif à la Bulgarie est remplacée par la mention suivante: "BULGARIE
"Tous les types figurant à l'annexe II"".
4) Entre les textes concernant le Burkina Faso et le Cameroun, le texte suivant est inséré: "BURUNDI
1. Dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(3)"]:
>TABLE>
2. Tous les types figurant dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier")
3. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
4. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>
5. Dans la section GM ("Déchets issus des industries alimentaires et agroalimentaires"):
>TABLE>"
5) Entre les textes relatifs à Monaco et aux Antilles néerlandaises, le texte suivant est inséré: "MAROC
Tous les types figurant dans la section GJ ("Déchets de matières textiles")".
6) La totalité du texte concernant la Tunisie est remplacée par le texte suivant: "TUNISIE
1. Tous les types figurant dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(4)"].
2. Tous les types figurant dans la section GD ("Déchets d'opérations minières, sous forme non susceptible de dispersion").
3. Tous les types figurant dans la section GE ("Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion").
4. Tous les types figurant dans la section GF ("Déchets de céramiques sous forme non susceptible de dispersion").
5. Dans la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
6. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
7. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>
8. Tous les types figurant dans la section GL ("Déchets de liège et de bois non traités").
9. Dans la section GN ("Déchets issus des opérations de tannage, de pelleterie et de l'utilisation des peaux"):
>TABLE>
10. Dans la section GO ("Autres déchets contenant principalement des constituants organiques, pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières inorganiques"):
>TABLE>"
7) Après le texte concernant la Zambie, le texte suivant est ajouté: "ZIMBABWE
"Tous les types figurant à l'annexe II"".
(1) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(2) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(3) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(4) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
ANNEXE E
L'annexe A du règlement (CE) n° 1420/1999 est modifiée comme suit:
1) L'ensemble du texte relatif à l'Albanie est remplacé par le texte suivant: "ALBANIE
Tous les types excepté:
1. Dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(1)"]:
Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Tous les types figurant à la section GB ("Autres déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux").
3. Tous les types figurant à la section GE ("Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion").
4. À la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
5. Tous les types figurant à la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier").
6. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>"
2) L'ensemble du texte concernant le Brésil est remplacé par le texte suivant: "BRÉSIL
1. Dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptibles de dispersion(2)"]:
Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Dans la section GB ("Autres déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux"):
>TABLE>
3. Dans la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
4. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>"
3) La totalité du texte relatif à la Bulgarie est supprimée.
4) Entre les textes relatifs au Burkina Faso et au Cameroun, le texte suivant est inséré: "BURUNDI
Tous les types excepté:
1. À la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptibles de dispersion(3)"]:
>TABLE>
2. Tous les types figurant dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier").
3. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
4. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>
5. Dans la section GM ("Déchets issus des industries alimentaires et agroalimentaires"):
>TABLE>"
5) Entre les textes concernant la Guyana et le Kiribati, le texte suivant est inséré: "JAMAÏQUE
Tous les types sauf:
Tous les types figurant dans la section GM ("Déchets issus des industries alimentaires et agroalimentaires")".
6) La totalité du texte concernant le Nigeria est remplacée par le texte suivant: "NIGERIA
Tous les types excepté:
1. Tous les types figurant dans la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non suceptible de dispersion(4)"].
2. Tous les types de la section GB ("Autres déchets contenant des métaux et provenant de la fonte, de la fusion et de l'affinage des métaux").
3. Tous les types figurant dans la section GH ("Déchets de matières plastiques sous forme solide").
4. Tous les types figurant dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier").
5. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
6. Dans la section GK ("Déchets de caoutchouc"):
>TABLE>
7. Dans la section GM ("Déchets issus des industries alimentaires et agroalimentaires"):
>TABLE>"
7) Le texte concernant le Pérou est remplacé par le texte suivant: "PÉROU
Tous les types excepté:
à la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(5)"]:
>TABLE>"
8) Entre les textes relatifs au Pérou et à São Tomé e Príncipe, le texte suivant est inséré: "ROUMANIE
Tous les types excepté:
1. À la section GA ["Déchets de métaux et leurs alliages sous forme métallique, non susceptible de dispersion(6)"]:
a) Les déchets et les débris des métaux précieux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
NB:
Le mercure est explicitement exclu en tant que contaminant de ces métaux ou de leurs alliages ou amalgames.
b) Les déchets et les débris des métaux non ferreux suivants et de leurs alliages:
>TABLE>
2. Dans la section GE ("Déchets de verre sous forme non susceptible de dispersion"):
>TABLE>
3. Dans la section GI ("Déchets de papier, de carton et de produits de papier"):
>TABLE>
4. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
5. Dans la section GO ("Autres déchets contenant principalement des constituants organiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières inorganiques"):
>TABLE>"
9) Entre les textes relatifs à la Tanzanie et à l'Ouganda, le texte suivant est inséré: "TUNISIE
1. Dans la section GC ("Autres déchets contenant des métaux"):
>TABLE>
2. Dans la section GG ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>
3. Dans la section GJ ("Déchets de matières textiles"):
>TABLE>
4. Dans la section GO ("Autres déchets contenant principalement des constituants inorganiques pouvant eux-mêmes contenir des métaux et des matières organiques"):
>TABLE>"
(1) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(2) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(3) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(4) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(5) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
(6) Les déchets sous forme 'non susceptible de dispersion' ne comprennent pas les déchets sous forme de poudre, boue, poussière ou les articles solides contenant des déchets dangereux sous forme liquide.
ANNEXE F
L'annexe B du règlement (CE) n° 1420/1999 est modifiée comme suit:
1) La totalité du texte concernant le Burundi est supprimée.
2) La totalité du texte concernant le Maroc est remplacée par le texte suivant: "MAROC
Tous les types excepté:
tous les types figurant dans la section GJ ("Déchets de matières textiles")".
3) L'ensemble du texte concernant la Tunisie est remplacé par le texte suivant: "TUNISIE
1. À la section GC ("Autres déchets contenant des métaux"):
>TABLE>
2. Dans la section GN ("Déchets issus des opérations de tannage, de pelleterie et de l'utilisation des peaux"):
>TABLE>"
4) La totalité du texte concernant le Zimbabwe est supprimée.