Règlement (CE) n° 418/2001 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 27/10/2008 (consolidation EUR-Lex 02001R0418-20081027, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/03/2001).

TexteRèglement (CE) n° 418/2001
RattachementRèglement (CE) n° 418/2001
VersionConsolidée au 27/10/2008 (CELEX 02001R0418-20081027)
Référencearticle 2 du règlement (CE) n° 418/2001EUR-Lex →

Les préparations appartenant au groupe des enzymes qui figurent à l'annexe II du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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