Règlement (CE) n° 418/2001 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 27/10/2008 (consolidation EUR-Lex 02001R0418-20081027, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/03/2001).

TexteRèglement (CE) n° 418/2001
RattachementRèglement (CE) n° 418/2001
VersionConsolidée au 27/10/2008 (CELEX 02001R0418-20081027)
Référencearticle 3 du règlement (CE) n° 418/2001EUR-Lex →

L'additif appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses qui figure à l'annexe III du présent règlement est autorisé en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02001R0418-20081027. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).