Règlement (CE) n° 464/2001 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

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TexteRèglement (CE) n° 464/2001
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 464/2001
VersionVersion d'origine (CELEX 02001R0464-20010308)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 464/2001EUR-Lex →

PRODUITS DE L'ANNEXE I DU TRAITÉ DESTINÉS À L'ALIMENTATION HUMAINE

▼C1

Autres produits de l'annexe I (épices, etc.)

▼B

ESPAGNE

Azafrán de la Mancha (AOP)

Pimentón de Murcia (AOP).

(

1

) JO L 208 du 24.7.1992, p. 1.

(

2

) JO L 324 du 21.12.2000, p. 26.

(

3

) JO C 173 du 22.6.2000, p. 4 et 8.

(

4

) JO L 327 du 18.12.1996, p. 11.

(

5

) JO L 23 du 25.1.2001, p. 17.

Aller plus loin

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