Le premier tiret de l'article 1er de la décision 96/80/CE est remplacé par le tiret suivant: "- les données actualisées énumérées à l'article 1 er de la décision 86/404/CEE concernant la vache donneuse ainsi que son groupe sanguin ou les résultats d'examens offrant des garanties scientifiques équivalentes du point de vue de la vérification de sa généalogie,".
Décision 2002/8/CE · Article
Article 3
Article en vigueur.
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TexteDécision 2002/8/CE
RattachementDécision 2002/8/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D0008)
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