Décision 2002/17/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/17/CE
RattachementDécision 2002/17/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32002D0017)
Référencearticle 1 de la décision 2002/17/CEEUR-Lex →

L'annexe I de la décision 2001/765/CE est modifiée comme suit:

1) Dans la colonne intitulée "Abies alba", les tirets correspondant à l'Espagne sont remplacés respectivement par "70" pour les kg et par "EC (E/OEP)" pour la provenance.

2) Dans la colonne intitulée "Larix leptolepis", les tirets correspondant à l'Espagne sont remplacés respectivement par "15" pour les kg et par "CN, JP" pour la provenance.

3) Dans la colonne intitulée "Pinus strobuse", les tirets correspondant à l'Espagne sont remplacés respectivement par "3" pour les kg et par "US" pour la provenance.

4) Dans la colonne "Picea sitchensis", les tirets correspondant à l'Espagne sont remplacés respectivement par "30" pour les kg et par "US" pour la provenance.

5) Dans la colonne "Pseudotsuga taxifolia", les tirets correspondant à l'Espagne sont remplacés respectivement par "280" pour les kg et par "EC (E/OEP), US (California, Oregon, Washington)" pour la provenance.

6) Dans la colonne "Larix decidua Mill.", la mention relative à la provenance correspondant à la France "CZ (Sudeten), CZ and SK (origin Polish)" est remplacée par "CZ (Sudeten), SK (Sudeten) and PL (central Poland)".

7) Dans la colonne "Quercus pedunculata Ehrh.", les tirets correspondant à la France sont remplacés respectivement par "1500" pour les kg et par "EC (F/OEP)" pour la provenance.

8) Dans la colonne "Quercus sessiliflora Sal.", les tirets correspondant à la France sont remplacés respectivement par "5200" pour les kg et par "EC (F/OEP)" pour la provenance.

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