Décision 2002/267/CE · Article

Article considérant 36

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/267/CE
RattachementDécision 2002/267/CE
Versionacte d'origine du 23/10/2001 (CELEX 32002D0267)
RéférenceConsidérant 36 de la décision 2002/267/CEEUR-Lex →

(36) L'augmentation du volume de production devait être le résultat de la production du nouveau modèle Jimny (36000 unités par an en 2005 et 2006), du PS 10 (plus de 9000 unités par an à partir de 2001) et du Stella (3500 unités par an à partir de 2004). Outre sa propre production, Santana importerait et distribuerait chaque année environ 13000 véhicules produits par Suzuki (principalement les modèles Baleno et Gran Vitara).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0267. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).