Décision 2002/346/CE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/346/CE
RattachementDécision 2002/346/CE
Versionacte d'origine du 17/10/2001 (CELEX 32002D0346)
RéférenceConsidérant 11 de la décision 2002/346/CEEUR-Lex →

(11) D'après le rapport annuel pour l'exercice 1998, le groupe se composait de la société Gildemeister AG ainsi que des sociétés suivantes et de leurs filiales: - Gildemeister Drehmaschinen GmbH, Bielefeld (détenue à 100 % par Gildemeister AG), - Deckel Maho GmbH, Pfronten (détenue à 100 % par Gildemeister AG), - Deckel Maho Geretsried GmbH, Geretsried (détenue à 100 % par Gildemeister AG), - DMS, Seebach (détenue à 62,5 % par Gildemeister AG), - DMG Vertriebs- und Service GmbH Deckel Maho Gildemeister, Bielefeld (détenue à 100 % par Gildemeister AG), - A & f Stahl et construction mécanique GmbH, Würzburg (détenue à 51 % par Gildemeister AG).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0346. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).