Décision 2002/346/CE · Article

Article considérant 46

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2001) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/346/CE
RattachementDécision 2002/346/CE
Versionacte d'origine du 17/10/2001 (CELEX 32002D0346)
RéférenceConsidérant 46 de la décision 2002/346/CEEUR-Lex →

(46) Mais au deuxième semestre de 1995, la plupart des États membres ont connu un recul étonnamment abrupt de l'investissement et de la consommation, dans le sillage duquel les commandes provenant de la Communauté ont également diminué. Simultanément, la demande émanant de pays tiers s'est sensiblement ralentie. À la fin des années 90, les constructeurs de machines et d'équipements se sont attachés à renforcer leur automatisation et ont donc poursuivi le processus de rationalisation.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0346. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).