Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 15/07/2002 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
La décision 96/578/CE est modifiée comme suit:
1) dans le tableau de la famille de produits relatif aux APPAREILS SANITAIRES (1/1) figurant à l'annexe III, le terme "Éviers" est supprimé à partir de la première ligne du tableau, de sorte que l'alinéa commence par "Lavabos et lavabos pour collectivités; ...";
2) dans le tableau de la famille de produits relatif aux APPAREILS SANITAIRES (1/1) figurant à l'annexe III, la ligne suivante est insérée après le titre:
>TABLE>
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.