Par dérogation à la décision 92/260/CEE, les États membres autorisent l'admission temporaire de chevaux mâles non castrés enregistrés, en vue de leur participation aux jeux équestres mondiaux à Jerez de la Frontera, en Espagne, sans exiger les garanties concernant l'artérite virale équine prévue par cette décision, à condition que chaque cheval soit accompagné d'un certificat sanitaire correspondant au groupe auquel appartient le pays tiers d'expédition selon l'annexe II de la décision 92/260/CEE. Sur ce certificat:
1) le point e) v) de la section III, relatif à l'artérite virale équine, sera biffé par le vétérinaire officiel qui signe le certificat;
2) les termes suivants seront ajoutés: "Cheval enregistré conformément à la décision 2002/636/CE de la Commission relative à l'admission temporaire des chevaux participant aux jeux équestres mondiaux en Espagne en 2002";
3) le texte suivant sera ajouté à la déclaration et signé par le propriétaire ou le représentant du propriétaire du cheval: "Le cheval couvert par ce certificat ne sera pas utilisé pour la reproduction ou pour la collecte de sperme durant sa présence dans un État membre de l'Union européenne.
Des mesures ont été prises pour que ce cheval quitte le territoire de l'Union européenne sans délai après la fin des jeux équestres mondiaux".