Décision 2002/822/CECA · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/822/CECA
RattachementDécision 2002/822/CECA
Versionacte d'origine du 30/01/2002 (CELEX 32002D0822)
RéférenceConsidérant 28 de la décision 2002/822/CECAEUR-Lex →

(28) En réalisant ce projet, l'entreprise participera pour la première fois à des activités de R & D. F. Siderúrgica Aristrain Olaberría SL. Projet: développement de la technologie de coulée de formes semi-finies (ébauches) en vue d'obtenir des aciers structurels au carbone et des aciers microalliés

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0822. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).