Décision 2002/896/CE · Article

Article considérant 12

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/01/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/896/CE
RattachementDécision 2002/896/CE
Versionacte d'origine du 30/01/2002 (CELEX 32002D0896)
RéférenceConsidérant 12 de la décision 2002/896/CEEUR-Lex →

(12) De la production de pièces individuelles, l'entreprise est passée à la fabrication de systèmes complets "sur mesure", de grande qualité. Pour permettre une production de grande qualité assurant la viabilité à long terme de l'entreprise, les investissements ont été largement consacrés au remplacement des machines et des équipements obsolètes. La production, qui était répartie de manière inefficace, a été optimisée et regroupée dans deux ateliers. 2. Coût de la restructuration

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0896. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).