Décision 2002/936/CE · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/06/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2002/936/CE
RattachementDécision 2002/936/CE
Versionacte d'origine du 19/06/2002 (CELEX 32002D0936)
RéférenceConsidérant 18 de la décision 2002/936/CEEUR-Lex →

(18) Selon les autorités espagnoles, le projet donnera lieu à la création de 33 emplois directs, répartis comme suit: 2 postes de direction (1 directeur de la centrale et une secrétaire), 16 postes opérationnels (1 directeur des opérations, 5 surveillants et 10 ouvriers), 12 postes d'entretien (1 directeur d'entretien, 9 officiels et 2 ouvriers) et 3 postes d'ingénierie (1 directeur d'ingénierie et 2 techniciens). À cela s'ajoutent les 50 % d'emplois directs communs aux projets BBE et BBG et imputés au projet BBG (voir considérant 12). Le nombre total des emplois directs prévus par les autorités espagnoles est donc de 39,5 (33 + 13/2).

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32002D0936. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).