Décision 2002/936/CE · Article

Article considérant 46

Article en vigueur.

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TexteDécision 2002/936/CE
RattachementDécision 2002/936/CE
Versionacte d'origine du 19/06/2002 (CELEX 32002D0936)
RéférenceConsidérant 46 de la décision 2002/936/CEEUR-Lex →

(46) Ainsi, l'intensité maximale admise pour le projet BBE (R × T × I × M) serait de 20 × 1 × 0,6 × 1,1 = 13,2 % ESN, et l'intensité maximale admise pour le projet BBG serait de 20 × 1 × 0,6 × 1,2 = 14,4 % ESN. 6. APPRÉCIATION

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