(8) Dans son rapport relatif à la Toyocerin® adopté le 5 décembre 2001, le CSAA confirme que ce produit remplit toutes les conditions prévues à l'article 3 A, points b), c), d) et e), de la directive 70/524/CEE, lorsqu'il est utilisé chez les porcelets, les porcs d'engraissement et les truies. Dans ce même rapport, le CSAA émet un avis favorable concernant l'efficacité de la Toyocerin® en cas d'utilisation chez les porcelets jusqu'à deux mois et les truies.
Règlement (CE) n° 256/2002 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/02/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 256/2002
RattachementRèglement (CE) n° 256/2002
Versionacte d'origine du 12/02/2002 (CELEX 32002R0256)
Aller plus loin
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