| Description des marchandises | Classement (Code NC) | Motivation
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1. Article en matière plastique alvéolaire d'une épaisseur d'environ 4 mm, de forme presque rectangulaire, parce qu'il présente des bords arrondis, (mesurant environ 20 x 24 cm), recouvert sur une face d'une étoffe de bonneterie imprimée, multicolore d'une épaisseur d'environ 0,2 mm
(Tapis pour souris et articles similaires)
(Voir photographie no 618)
| 63079010 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par les notes 7 a) et 8 a) de la section XI, les notes 1 et 2 a) (5) du chapitre 59, les notes 1 et 2 a) du chapitre 63 et par le libellé des codes NC 6307, 630790 et 63079010
L'article est considéré comme «confectionné» au sens de la note 7 a) de la section XI, car il est découpé selon une forme qui n'est ni carrée ni rectangulaire
La note 2 a) (5) du chapitre 59 exclut un classement dans le chapitre 39 car l'étoffe de bonneterie ne sert pas seulement de support. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 39, considérations générales (matières plastiques combinées à des matières textiles), point d)
Selon la note 8 a) de la section XI, les articles confectionnés relèvent des chapitres 61 à 63
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2. Article en matière plastique alvéolaire d'une épaisseur d'environ 4 mm, de forme presque rectangulaire, parce qu'il présente des bords arrondis, (mesurant environ 20 x 24 cm), recouvert sur une seule face d'une étoffe de bonneterie unicolore d'une épaisseur d'environ 0,2 mm
(Tapis pour souris et articles similaires)
(voir photographie no 612 A et B)
| 39269097 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 1 du chapitre 39, la note 1 h) de la section XI, les notes 1 et 2 a) (5) du chapitre 59 et par le libellé des codes NC 3926, 392690 et 39269097
La note 2 a) (5) du chapitre 59 exclut un classement dans la section XI car l'étoffe de bonneterie ne sert que de support. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 39, considérations générales (matières plastiques combinées à des matières textiles), point d)
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3. Matière plastique alvéolaire (polyuréthane), d'une épaisseur d'environ 4 mm, de forme rectangulaire (mesurant environ 20 x 21 cm), recouvert sur une face d'une étoffe de bonneterie imprimée, multicolore d'une épaisseur d'environ 0,2 mm
(Tapis pour souris et articles similaires)
(Voir photographie no 619)
| 59032090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 7 a) de la section XI, les notes 1 et 2 a) (5) du chapitre 59 et par le libellé des codes NC 5903, 590320 et 59032090
L'article n'est pas «confectionné» au sens de la note 7 a) de la section XI car il est découpé de forme rectangulaire
La note 2 a) (5) du chapitre 59 exclut le classement dans le chapitre 39 car l'étoffe de bonneterie est un imprimé multicolore et donc ne sert pas seulement de support. Voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 39, considérations générales (matières plastiques combinées à des matières textiles), point d)
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4. Article léger en bonneterie pour femmes ou fillettes 86 % nylon, 14 % élasthane), de couleur unie, destiné à être porté à même la peau, descendant juste en-dessous du buste, muni de fines bretelles réglables. Il présente une encolure dégagée sur le devant et l'arrière, sans ouverture. Des bandes en étoffe de bonneterie sont cousues sur l'encolure et les aisselles
L'article comporte des plastrons de côté en bonneterie, d'élasticité variable, ainsi qu'un renfort élastique sur le devant
Une couture située juste sous la poitrine, renforcée à l'intérieur, suit la forme naturelle du buste
L'article comporte, sur sa partie inférieure, une large bande élastique d'environ 2 cm destinée à assurer son maintien sur le corps
(Soutien-gorge)
(Voir photographie no 615)
| 62121090 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 a) au chapitre 61 et par le libellé des codes NC 6212, 621210 et 62121090
Le renfort élastique sur le devant, qui resserre le tissu, contribue à la forme convexe des bonnets et entraîne la séparation des seins, ce qui est caractéristique des soutiens-gorge
La couture suit la courbe du buste et resserre le tissu pour former les bonnets
Le renforcement de la couture à l'intérieur de l'article sert de contrefort et, avec les plastrons de côté élastiques, confère le soutien attendu de soutiens-gorge, conformément aux notes explicatives du SH relatives à la position 6212, premier paragraphe
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5. Article confectionné, de forme rectangulaire (dimensions approximatives: 110 x 160 cm), en matière textile (100 % coton), fixé des deux côtés, dans la largeur du tissu, à chaque extrémité d'une barre en bois (longueur approximative: 110 cm) au moyen de cordes tressées. Les cordes de différentes longueurs donnent une forme asymétrique à la partie en tissu. Au- dessus de la barre en bois, l'article est pourvu d'un élement de fixation composé de deux cordes tressées et d'un anneau métallique, permettant de le fixer à un crochet, par exemple. Cet article ne possède pas de partie assise bien définie
(Article similaire à un hamac)
(Voir photographie no 617)
| 63069000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par les note 7 f) et 8 a) de la section XI, par la note 1 du chapitre 63 ainsi que par le libellé des codes NC 6306 et 63069000
Autres articles textiles confectionnés relèvent du chapitre 63 selon la note 8 a) de la section XI et la note 1 du chapitre 63
Selon les règles générales 1 et 6, l'article est classé comme article de campement car — d'après ses caractéristiques objectives — il est constitué d'une pièce rectangulaire confectionnée en matière textile suspendue de chaque côté au moyen de cordes tressées et il épouse la forme du corps de la personne qui s'y assied ou s'y couche, parce que cet article ne possède pas de partie assise bien définie. Cet article peut être utilisé à l'extérieur et à l'intérieur
Par conséquent, l'article doit être classé — au même titre qu'un hamac — comme «article de campement» dans la position 6306. Voir les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 6306, point (5), selon lesquelles les articles de campement incluent, entre autres, les hamacs. Par ailleurs, les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9403 (autres meubles), point e), excluent les hamacs de la position 9403 et les rangent — en fonction de la matière dont ils sont composés — dans les positions 6306 ou 5608 (filets confectionnés)
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