| Désignation de la marchandise | Classement code NC | Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Chiffon en interlock indémaillable, fin, 100 % polyester, mesurant environ 21 cm x 21 cm. Les quatre bords sont thermoscellés
(chiffon)
(photographie no 620)
| 63071010 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note de sous-position 7 c) de la section XI, la note 1 du chapitre 63 ainsi que par le libellé des codes NC 6307, 630710 et 63071010
Étant donné que les bords sont thermoscellés, l'article est considéré comme étant confectionné. Voir également les notes explicatives du SH relatives à la section XI, considérations générales, (II), «Articles confectionnés», point 3
Voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 6307, point 1
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2. (autres articles confectionnés — articles de décoration)
(photographie no 623)
Étoile à cinq branches en matière textile, contenant des fibres métalliques et autres, avec rembourrage synthétique, mesurant approximativement 8 cm x 8 cm. Un fil métallisé, qui sert de boucle de suspension, est fixé à l'une des branches de l'étoile
| 63079098 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, les notes 7 a) et (f) de la section XI, la note 1 du chapitre 63 ainsi que par le libellé des codes NC 6307, 630790 et 63079098
Compte tenu de son aspect général, cet article peut être utilisé toute l'année et pas exclusivement ou essentiellement à l'occasion des fêtes de Noël. Un classement dans la position 9505 est donc exclu