Substances actives (y compris leurs variantes telles que sels, esters ou amines) couvertes par la notification complète de la quatrième phase du programme de travail prévu à l'article 8, paragraphe 2, de la directive
Substances actives (y compris leurs variantes) qui étaient sur le marché avant le 25 juillet 1993 et qui:
1) sont des micro-organismes, y compris les virus, tels que:
Aschersonia aleyrodis
Virus de la granulose d'Agrotis segetum
Bacillus sphaericus
Bacillus thuringiensis, y compris les sous-espèces suivantes(1):
- aizawai
- israelensis
- kurstaki
- tenebrionis
Beauveria bassiana
Beauveria brongniartii (syn. B. tenella)
Virus de la granulose de Cydia pomonella
Virus de la polyédrose nucléaire de Mamestra brassica
Metarhizium anisopliae
Virus de la polyédrose nucléaire du Neodiprion sertifer
Phlebiopsis gigantea
Streptomyces griseoviridis
Virus de la mosaïque de la tomate
Trichoderma harzianum
Trichoderma polysporum
Trichoderma viride
Verticillium dahliae Kleb.
Verticillium lecanii
2) sont utilisées comme rodenticides (produits appliqués dans les zones de cultures végétales, telles que terres agricoles, serres, forêts, pour protéger les végétaux et les produits végétaux temporairement stockés dans les zones de croissance végétale en plein air, sans installations de stockage), et notamment:
Brodifacoum
Bromadiolone
Brométhaline
Calciférol
Phosphate de calcium
Chloralose
Chlorophacinone
Cholécalciférol
Coumachlore
Coumafuryl
Coumatétralyl
Crimidine
p-Dichlorobenzène
Difénacoum
Diféthialone
Diphacinone
Éthanéthiol
Flocumafen
Fluoroacétamide
Isoval
Papaïne
Phosphine et composés produisant de la phosphine tels que:
- phosphure d'aluminium
- phosphure de calcium
- phosphure de magnésium
- phosphure de zinc
Pyranocumarin
Scilliroside
Cyanure de sodium
Diméthylarsinate de sodium
Strychnine
Sulfaquinoxaline
Sulfate de thallium
Thiourée
Phosphate tricalcique
3) sont utilisées sur les végétaux ou les produits végétaux stockés, et notamment:
Cyanures tels que:
- cyanure de calcium
- cyanure d'hydrogène
- cyanure de sodium
Phosphine et composés produisant de la phosphine tels que:
- Phosphure d'aluminium
- Phosphure de magnésium
(1) Chaque sous-espèce doit être notifiée séparément.