Version d'origine : acte du 19/07/2002 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1313/2002
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1313/2002
VersionVersion d'origine (CELEX 32002R1313)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1313/2002EUR-Lex →
Enquête sur les forces de travail - Caractéristiques du module ad hoc 2003 sur l'apprentissage tout au long de la vie
1. États membres et régions concernés: tous.
2. La période de référence est l'année 2003. Toutes les variables doivent être fournies soit:
- pour 15 % de l'échantillon nécessaire pour remplir les conditions de l'article 3 du règlement (CE) n° 577/98 du Conseil. Les semaines de référence de ce sous-échantillon devant être également réparties tout au long de l'année,
- pour 100 % de l'échantillon du deuxième trimestre 2003.
3. Les variables sont codées de la manière suivante:
>TABLE>
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