Règlement (CE) n° 2188/2002 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 19/07/2017 (consolidation EUR-Lex 02002R2188-20170719, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/12/2002).

TexteRèglement (CE) n° 2188/2002
RattachementRèglement (CE) n° 2188/2002
VersionConsolidée au 19/07/2017 (CELEX 02002R2188-20170719)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 2188/2002EUR-Lex →

Les préparations appartenant au groupe des «enzymes» mentionnées aux annexes I et II du présent règlement sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans lesdites annexes.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02002R2188-20170719. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).