(56) BP Chemicals indique que l'éthanol est également désigné sous le terme d'"alcool éthylique" et souvent, par abus de langage, sous le terme d'"alcool". Lorsqu'il est fabriqué à partir de matières de base agricoles par un procédé de fermentation, il est plutôt désigné sous le terme d'"alcool agricole" et, lorsqu'il est destiné au marché des carburants, il est généralement désigné sous le terme de "bioéthanol". L'éthanol produit par un procédé de synthèse chimique est généralement appelé "alcool synthétique". BP Chemicals insiste sur le fait que tous ces produits correspondent à la même substance chimique et, à condition de subir un processus de purification approprié, sont techniquement équivalents.
Décision 2003/238/CE · Article
Article considérant 56
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/05/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/238/CE
RattachementDécision 2003/238/CE
Versionacte d'origine du 15/05/2002 (CELEX 32003D0238)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.