Décision 2003/257/CE · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/257/CE
RattachementDécision 2003/257/CE
Versionacte d'origine du 10/04/2003 (CELEX 32003D0257)
RéférenceConsidérant 4 de la décision 2003/257/CEEUR-Lex →

(4) L'Institut fédéral de recherche sur les maladies virales des animaux, institut d'épidémiologie situé à Wusterhausen en Allemagne, constitue actuellement une base de données digitale pour la collecte et l'échange, via l'internet, d'informations épidémiologiques concernant la peste porcine classique chez le porc sauvage. Cette base de données sera partagée avec d'autres États membres afin de vérifier si elle peut être utilisée comme instrument de lutte contre la maladie.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0257. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).