(55) Le Trac est inspiré de l'ancien modèle "MB-Trac" de Mercedes Benz. Bien qu'il ne soit plus fabriqué, ce dernier est toujours très utilisé. Toutefois, il ne va pas tarder à être dépassé et le nouveau Trac sera le choix le plus probable pour son remplacement. Doppstadt GmbH, qui a acquis le brevet du MB-Trac, a la possibilité d'utiliser les anciens circuits de distribution de celui-ci.
Décision 2003/282/CE · Article
Article considérant 55
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2002) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/282/CE
RattachementDécision 2003/282/CE
Versionacte d'origine du 27/11/2002 (CELEX 32003D0282)
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