Décision 2003/602/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

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TexteDécision 2003/602/CE
RattachementDécision 2003/602/CE
Versionacte d'origine du 12/08/2003 (CELEX 32003D0602)
RéférenceConsidérant 1 de la décision 2003/602/CEEUR-Lex →

(1) Les analyses d'envois d'anis étoilé (illicium verum) originaire de certains pays tiers avaient révélé la présence de la variété botanique connue sous le nom d'anis étoilé du Japon (illicium anisatum), reconnue scientifiquement comme hautement toxique et donc impropre à la consommation humaine.

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