Décision 2003/665/CE · Article

Article considérant 24

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/05/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision 2003/665/CE
RattachementDécision 2003/665/CE
Versionacte d'origine du 13/05/2003 (CELEX 32003D0665)
RéférenceConsidérant 24 de la décision 2003/665/CEEUR-Lex →

(24) En outre, la Belgique a fourni des documents provenant de plusieurs organismes publics de formation (Katholieke Hogeschool Sint Lieven, Hoger Technisch Instituut Sint Antonius, Edugo Campus Glorieux), qui confirment explicitement le caractère de formation générale d'un certain nombre de cours, en particulier en ce qui concerne les modules de formation "connaissance des machines" et "connaissances techniques (électricité, mécanique, robotique, etc.)".

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32003D0665. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).