(3) Un appel à projets (2003/C 159/08)(3) portant sur la mise en oeuvre des essais et analyses susmentionnés a été publié.
Décision 2003/865/CE · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/12/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2003/865/CE
RattachementDécision 2003/865/CE
Versionacte d'origine du 11/12/2003 (CELEX 32003D0865)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.