Directive 2003/90/CE · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02003L0090-20260701, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/10/2003).

TexteDirective 2003/90/CE
IntituléANNEXE III — CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA VALEUR CULTURALE OU D'UTILISATION
RattachementDirective 2003/90/CE
VersionConsolidée au 01/07/2026 (CELEX 02003L0090-20260701)
RéférenceAnnexe III de la directive 2003/90/CEEUR-Lex →

1. Rendement.

2. Résistance aux organismes nuisibles.

3. Comportement vis-à-vis des facteurs du milieu physique.

4. Caractères de qualité.

Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats.

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