Directive 2003/91/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/07/2026 (consolidation EUR-Lex 02003L0091-20260701, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/10/2003).

TexteDirective 2003/91/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDirective 2003/91/CE
VersionConsolidée au 01/07/2026 (CELEX 02003L0091-20260701)
RéférenceAnnexe II de la directive 2003/91/CEEUR-Lex →

Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV

| Nom scientifique | Nom commun | Principe directeur de l’UPOV

| Brassica rapa L. | Navet | TG/37/11 du 23.9.2022

|

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02003L0091-20260701. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).