PARTIE A
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, second alinéa
Carotte
Chou-rave
PARTIE B
Dispositions spécifiques concernant l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité des variétés biologiques d’espèces de légumes adaptées à la production biologique
1. Règle générale
Les dispositions suivantes s’appliquent aux variétés biologiques d’espèces de légumes adaptées à la production biologique:
1. 1. en ce qui concerne la distinction et la stabilité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits;
1. 2. en ce qui concerne l’homogénéité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits et les dispositions suivantes s’appliquent aux caractères énumérés au point 2:
a) ces caractères peuvent faire l’objet d’un examen moins strict;
b) lorsque, pour ces caractères, une dérogation au protocole technique correspondant est prévue au point 2, le niveau d’homogénéité à l’intérieur de la variété doit être semblable au niveau d’homogénéité de variétés notoirement connues comparables dans l’Union.
2. Dérogation aux protocoles techniques
2. 1. Carotte
Pour les variétés appartenant à l’espèce carotte (Daucus carota L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/049/3 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 4Feuille: division
OCVV no 5Feuille: intensité de la couleur verte
OCVV no 19Racine: diamètre du cœur par rapport au diamètre total
OCVV no 20Racine: couleur du cœur
OCVV no 21À l’exclusion des variétés à cœur blanc: racine: intensité de la couleur du cœur
OCVV no 28Racine: époque de coloration de l’extrémité
OCVV no 29Plante: hauteur de l’ombelle primaire à l’époque de sa floraison
2. 2. Chou-rave
Pour les variétés appartenant à l’espèce chou-rave (Brassica oleracea L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/065/1 Rev. de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
OCVV no 2Plantule: intensité de la couleur verte des cotylédons
OCVV no 6Pétiole: port
OCVV no 8Limbe: longueur
OCVV no 9Limbe: largeur
OCVV no 10Limbe: forme de l’apex
OCVV no 11Limbe: incisions jusqu’à la nervure principale (partie inférieure de la feuille)
OCVV no 12Limbe: nombre d’incisions du bord (partie supérieure de la feuille)
OCVV no 13Limbe: profondeur des incisions du bord (partie supérieure de la feuille)
OCVV no 14Limbe: forme en coupe transversale
OCVV no 19Rave: nombre de feuilles intérieures.