(1) Conformément à l'article 5 du règlement (CEE) n° 2081/92, l'Italie a transmis à la Commission deux demandes d'enregistrement en tant qu'appellation d'origine pour la dénomination "Soprèssa Vicentina" et en tant qu'indication géographique pour la dénomination "Asparago verde di Altedo", le Portugal a transmis à la Commission une demande d'enregistrement en tant qu'appellation d'origine pour la dénomination "Pêra Rocha do Oeste".
Règlement (CE) n° 492/2003 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/03/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 492/2003
RattachementRèglement (CE) n° 492/2003
Versionacte d'origine du 18/03/2003 (CELEX 32003R0492)
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