Version consolidée au 13/08/2018 (consolidation EUR-Lex 02003R1334-20180813, la plus récente en français ; acte d'origine du 25/07/2003).
TexteRèglement (CE) n° 1334/2003
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2003
VersionConsolidée au 13/08/2018 (CELEX 02003R1334-20180813)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 1334/2003EUR-Lex →
Les conditions d'autorisation des additifs E1 fer (Fe), E3 cobalt (Co), E4 cuivre (Cu), E5 manganèse (Mn) et E6 zinc (Zn) appartenant au groupe des «oligo-éléments», sont remplacées par celles figurant à l'annexe du présent règlement conformément à la directive 70/524/CEE.
Nota : La liste des additifs autorisés, y compris des oligo-éléments, a été publiée au JO C 329 du 31.12.2002, p. 1, et modifiée par le règlement (CE) no 871/2003 (JO L 125 du 21.5.2003, p. 3).
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