(1) Plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments ont été autorisés sous certaines conditions conformément à la directive 70/524/CEE par les règlements (CE) n° 2316/98(3), (CE) n° 639/1999(4), (CE) n° 2293/1999(5), (CE) n° 2200/2001(6) et (CE) n° 871/2003(7).
Règlement (CE) n° 1334/2003 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1334/2003
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2003
Versionacte d'origine du 25/07/2003 (CELEX 32003R1334)
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