Règlement (CE) n° 1334/2003 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1334/2003
RattachementRèglement (CE) n° 1334/2003
Versionacte d'origine du 25/07/2003 (CELEX 32003R1334)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CE) n° 1334/2003EUR-Lex →

(2) La teneur maximale en oligo-éléments autorisée dans les aliments pour animaux a été réexaminée à la lumière de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques, afin de garantir l'application optimale des conditions d'autorisation prévues à l'article 3 A de la directive 70/524/CEE.

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