Règlement (CE) n° 1402/2003 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/08/2003 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1402/2003
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 1402/2003
VersionVersion d'origine (CELEX 32003R1402)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 1402/2003EUR-Lex →

TABLEAU 1

EXPLOITATIONS, SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE ET SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE SELON LA NATURE DE LA PRODUCTION ET PAR CLASSE DE GRANDEUR

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TABLEAU 2

EXPLOITATIONS, SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE(1) ET SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE PAR CLASSE DE GRANDEUR ET SELON LA PART (%) DE LA SUPERFICIE AGRICOLE UTILISÉE CULTIVÉE EN VIGNE

2. 1. Toutes les exploitations

2. 2. Exploitations ayant exclusivement des superficies destinées à la production de v.q.p.r.d.

2. 3. Exploitations ayant exclusivement des superficies destinées à la production d'autres vins

2. 4. Exploitations ayant exclusivement des superficies cultivées en variétés à raisins de table

2. 5. Exploitations ayant exclusivement des superficies cultivées en variétés à raisins à sécher(2)

2. 6. Autres exploitations ayant des superficies viticoles(3)

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TABLEAU 3

EXPLOITATIONS ET SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE EN VARIÉTÉS À RAISINS DE CUVE PAR CLASSE DE GRANDEUR ET SELON LA PART (%) DE LA SUPERFICIE EN V.Q.P.R.D. DANS LA SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE À RAISINS DE CUVE

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TABLEAU 4

SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE À RAISINS DE CUVE SELON LES VARIÉTÉS DE VIGNE ET L'ÂGE DES VIGNES, EN HECTARES

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TABLEAU 5

SUPERFICIE VITICOLE CULTIVÉE À RAISINS DE CUVE SELON LA NATURE DE LA PRODUCTION ET PAR CLASSE DE RENDEMENT, EN HECTARES

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(1) Pour les tableaux 2.1 à 2.6, la superficie pour la production de matériels de multiplication végétative de la vigne n'est pas prise en considération.

(2) Facultatif pour tous les États membres, sauf la Grèce.

(3) "Autres" signifie les exploitations n'appartenant pas aux exploitations de type 2.2, 2.3, 2.4 et 2.5.

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