(3) Cet additif est déjà autorisé par le règlement (CE) n° 1411/1999 de la Commission(3) pour les porcelets et par le règlement (CE) n° 1636/1999 de la Commission(4) pour les veaux et les poulets d'engraissement.
Règlement (CE) n° 1801/2003 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/10/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1801/2003
RattachementRèglement (CE) n° 1801/2003
Versionacte d'origine du 14/10/2003 (CELEX 32003R1801)
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