(13) Porcelanas Principado est une société à responsabilité limitée fondée en 1995 et qui occupait 150 salariés en 2002. Elle fabrique de la vaisselle et de la porcelaine à usage domestique et professionnel, en particulier pour les hôtels et les décorateurs. Ces produits sont également exportés.
Décision 2004/32/CE · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/04/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/32/CE
RattachementDécision 2004/32/CE
Versionacte d'origine du 02/04/2003 (CELEX 32004D0032)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.