(7) Le MMC est un puissant gaz à effet de serre, qui se répand actuellement dans l'atmosphère. À l'heure actuelle, il existe quatre sites d'extraction du MMC, utilisé pour produire de l'électricité, la capacité totale de production étant de 35 MW.
Décision 2004/50/CE · Article
Article considérant 7
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/09/2003) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.
TexteDécision 2004/50/CE
RattachementDécision 2004/50/CE
Versionacte d'origine du 17/09/2003 (CELEX 32004D0050)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.