Décision 2004/140/CE · Article
Article en vigueur.
Version consolidée au 20/08/2005 (consolidation EUR-Lex 02004D0140-20050820, la plus récente en français ; acte d'origine du 11/02/2004).
TexteDécision 2004/140/CE
IntituléANNEXE — Liste des autorisations visées à l'article 2, paragraphe 3
RattachementDécision 2004/140/CE
VersionConsolidée au 20/08/2005 (CELEX 02004D0140-20050820)
RéférenceAnnexe de la décision 2004/140/CEEUR-Lex →
| Colonne A | Colonne B
| État membre | Utilisation
| Espagne | Utilisation comme appât sur les agrumes et les pêches
| Grèce | Utilisation comme appât sur les olives
| Italie | Utilisation comme appât sur les olives
| Portugal | Utilisation comme appât sur les agrumes et les olives
| Chypre | Utilisation comme appât sur les agrumes et les olives
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