Décision 2004/140/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision 2004/140/CE
RattachementDécision 2004/140/CE
Versionacte d'origine du 11/02/2004 (CELEX 32004D0140)
RéférenceConsidérant 3 de la décision 2004/140/CEEUR-Lex →

(3) Le fenthion est l'une des quatre-vingt-neuf substances actives désignées dans le règlement (CE) n° 933/94.

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